J.O. 4 du 5 janvier 2006
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Arrêté du 25 novembre 2005 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0502641A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 novembre 2005, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
Elevage bovin
Association départementale des éleveurs vendéens « ADEV »
(Vendée)
L'Association départementale des éleveurs vendéens « ADEV », dont le siège social est situé à La Roche-sur-Yon (Vendée), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins, sous le numéro 85-01-2221, sur la totalité du département de la Vendée, à compter du 18 novembre 2005 et jusqu'au 31 décembre 2007.
Elevage ovin
Société coopérative agricole Agneau Berry Sologne « ABS »
(Indre)
La société coopérative agricole Agneau Berry Sologne « ABS », dont le siège social est situé à Sacierges-Saint-Martin (Indre), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins, sous le numéro 36-02-2222, à compter du 18 novembre 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département du Cher ;
- le département de l'Indre ;
- le département de Loir-et-Cher ;
- le canton de Bonnat (Creuse) ;
- le canton de Boussac (Creuse) ;
- le canton de Châtelus-Malvaleix (Creuse) ;
- le canton de Dun-le-Palestel (Creuse) ;
- le canton de La Souterraine (Creuse) ;
- le canton de Pleumartin (Vienne) ;
- le canton de Saint-Savin (Vienne) ;
- le canton de La Trimouille (Vienne) ;
- le canton de Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne) ;
- le canton de Châteaudun (Eure-et-Loir) ;
- le canton de Cloyes-sur-le-Loir (Eure-et-Loir) ;
- le canton d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir) ;
- le canton de Montrésor (Indre-et-Loire) ;
- le canton d'Amboise (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Bléré (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Château-Renault (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Beaugency (Loiret) ;
- le canton de La Ferté-Saint-Aubin (Loiret) ;
- le canton de Meung-sur-Loire (Loiret) ;
- le canton de Patay (Loiret) ;
- le canton de Sully-sur-Loire (Loiret) ;
- le canton de Montmirail (Sarthe) ;
- le canton de La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) ;
- le canton de Saint-Calais (Sarthe) ;
- le canton de Vibraye (Sarthe).
Société Coopérative agricole des éleveurs du Pays vert « CEPV »
(Corrèze)
La société Coopérative agricole des éleveurs du Pays vert « CEPV », dont le siège social est situé à Naves (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins sous le numéro 19-02-2224, à compter du 18 novembre 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Corrèze ;
- le département de la Haute-Vienne ;
- l'arrondissement de Montmorillon (Vienne) ;
- le canton de Chabanais (Charente) ;
- le canton de Confolens (Charente) ;
- le canton de Montemboeuf (Charente) ;
- le canton de Bourganeuf (Creuse) ;
- le canton de Grand-Bourg (Creuse) ;
- le canton de La Souterraine (Creuse) ;
- le canton de Bennevent-l'Abbaye (Creuse) ;
- le canton de Gentioux-Pigerolles (Creuse) ;
- le canton de Royère-de-Vassivière (Creuse) ;
- le canton de Lanouaille (Dordogne) ;
- le canton de Bussière-Badil (Dordogne) ;
- le canton de Jumilhac-le-Grand (Dordogne) ;
- le canton de Saint-Pardoux-la-Rivière (Dordogne) ;
- le canton de Belâbre (Indre) ;
- le canton de Saint-Benoît-du-Sault (Indre).
Aviculture
Société coopérative agricole « Les Fleurons de Samatan »
(Gers)
La société coopérative agricole « Les Fleurons de Samatan », dont le siège social est situé à Samatan (Gers), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des palmipèdes à foie gras sous le numéro 32-66-1406, à compter du 18 novembre 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département du Gers ;
- le département de la Haute-Garonne ;
- l'arrondissement de Pamiers (Ariège) ;
- l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) ;
- l'arrondissement de Tarbes (Hautes-Pyrénées) ;
- l'arrondissement de Montauban (Tarn-et-Garonne).